Conditions d’utilisation

En utilisant notre site ou en passant commande, vous acceptez ces Conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni acheter nos produits.

La mise en ligne des produits sur notre boutique en ligne ne constitue pas une offre publique, mais une invitation à passer commande. En envoyant une commande, vous faites une offre engageante. Le contrat est considéré comme conclu lorsque nous confirmons votre commande par écrit (par e-mail) ou expédions le produit. Pour les clients B2B, le contrat peut être formalisé par un contrat écrit distinct ou un accord-cadre.

Tous les prix sont indiqués en euros. Pour les livraisons sur le territoire fiscal de l’UE, ils incluent la TVA au taux du pays de livraison ; pour les livraisons hors de ce territoire, la TVA de l’UE n’est pas appliquée, et les droits d’importation et taxes du pays de destination peuvent être perçus à la réception et sont à la charge du destinataire — nous ne pouvons pas les calculer à l’avance, et ils ne sont pas inclus dans le montant de la commande. Les frais de livraison sont calculés séparément. Pour les clients B2B vérifiés avec un numéro de TVA valide de l’UE, le reverse charge est appliqué — la facture est émise sans TVA, l’obligation de paiement de la taxe est transférée à l’acheteur. Le paiement s’effectue par l’un des moyens disponibles lors du passage en caisse. Dans les pays hors de la zone euro, les prix sur le site peuvent être affichés dans la monnaie locale à titre indicatif (selon le taux de la BCE) ; le débit effectif se fait toujours en euros au taux en vigueur au moment du paiement, et le montant exact à payer en euros est visible dans le panier.

• Tous les prix sont indiqués en euros (EUR), et le paiement est toujours effectué en euros. Dans les pays hors de la zone euro, un montant indicatif dans la devise locale peut être affiché à côté du prix selon le taux de change de la BCE — à titre informatif ; le montant exact à payer en euros est affiché dans le panier.
• Pour les livraisons sur le territoire fiscal de l’UE, les prix incluent la TVA au taux du pays de livraison. Pour les livraisons hors de ce territoire, la TVA de l’UE n’est pas appliquée : les droits d’importation et les taxes du pays de destination peuvent être perçus à la réception et sont à la charge du destinataire, leur montant dépend des règles du pays de destination et n’est pas inclus dans le montant de la commande. Pour les clients B2B avec un numéro de TVA valide de l’UE, le reverse charge est appliqué — la facture est émise sans TVA, l’obligation de paiement de la taxe est transférée à l’acheteur
• Les frais de livraison sont calculés séparément et affichés avant la confirmation de la commande
• Les modes de paiement disponibles sont indiqués lors de la passation de commande

Toutes les commandes sont passées sous réserve de la disponibilité des produits et de la confirmation de Pi-Pi :

• La commande est confirmée uniquement après l’envoi d’un email de confirmation ou d’une facture
• Prix : tous les prix sont indiqués en EUR ; pour les livraisons sur le territoire fiscal de l’UE, ils incluent la TVA au taux du pays de livraison, pour les livraisons hors de ce territoire, la TVA de l’UE n’est pas appliquée ; les frais de livraison sont calculés séparément
• Disponibilité : la disponibilité des produits dépend des stocks au moment du traitement de la commande
• Modifications : nous nous réservons le droit d’apporter des modifications aux produits pour améliorer la qualité

Conditions de livraison :

• Les délais de livraison sont indicatifs et ne sont pas garantis, sauf indication contraire
• Pour les acheteurs professionnels, le risque de perte est transféré à la livraison (DAP) ; pour les consommateurs — lorsque le produit est reçu par le consommateur lui-même ou par la personne qu’il a désignée, autre que le transporteur
• Inspectez les marchandises dès réception et signalez les dommages dans les 24 heures ; ne pas respecter ce délai ne prive pas les consommateurs de leurs droits légaux

Les produits livrés restent la propriété de Tsstbox OÜ jusqu’au paiement intégral de toutes les créances au titre du contrat correspondant. Pour les clients B2B, un régime étendu s’applique : l’acheteur est autorisé à revendre le produit dans le cadre normal de ses activités, mais cède dès maintenant à titre de garantie toutes les créances résultant de la revente.

L’étendue des droits de garantie dépend du statut de l’acheteur :

• Consommateurs (B2C) : garantie de 24 mois à partir de la remise du produit ; les droits obligatoires selon la législation du pays de résidence s’appliquent en supplément et ne sont pas limités par cette période
• Entrepreneurs (B2B) : garantie contractuelle de 24 mois à partir de la remise du produit
• L’acheteur professionnel doit inspecter le produit immédiatement à la réception et notifier par écrit les défauts visibles dans un délai raisonnable. Les défauts cachés doivent être signalés immédiatement après leur découverte.
• En cas de réclamation justifiée, nous corrigeons le défaut ou fournissons un remplacement à notre discrétion. Si la correction échoue, l’acheteur peut demander la résiliation du contrat ou une réduction proportionnelle du prix.

Si vous êtes un consommateur (personne physique agissant à des fins non liées à une activité commerciale), vous avez le droit de vous rétracter du contrat dans un délai de 14 jours sans avoir à en indiquer les motifs. Ce droit ne s’applique pas aux transactions B2B.

Procédure de rétractation

Pour exercer votre droit de rétractation, envoyez-nous une déclaration claire (par exemple, un e-mail à [email protected] ou une lettre à notre adresse légale) indiquant votre décision de vous rétracter du contrat. Le délai (14 jours) commence à courir à partir de la réception du produit par vous ou par une personne désignée par vous, autre que le transporteur. Le délai est respecté si la déclaration est envoyée avant son expiration. Vous pouvez utiliser le formulaire type ci-joint, mais ce n’est pas obligatoire.

Conséquences du retrait

En cas de rétractation du contrat, nous remboursons tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard (à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison différent de notre livraison standard la plus avantageuse), au plus tard 14 jours à compter de la réception de votre déclaration. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sans frais supplémentaires. Nous pouvons retenir le remboursement jusqu’à la réception du produit ou la preuve de son expédition, selon ce qui se produit en premier. Les frais directs de retour du produit sont à la charge de l’acheteur.

À : Tsstbox OÜ, Veerme tn. 23, 11625 Tallinn, Estonie, [email protected]

Par la présente, je/nous (*) notifie/notifions (*) ma/notre (*) rétractation du contrat de vente des produits suivants (*) / de la prestation de service suivante (*) :

Date de la commande (*) / de la réception (*) :
Nom du consommateur (des consommateurs) :
Adresse du consommateur (des consommateurs) :
Signature du consommateur (des consommateurs) (uniquement en cas de notification sur papier) :
Date :

(*) Rayer la mention inutile.

Certains articles sont proposés en précommande. Le paiement est débité lors de la commande, et l’expédition a lieu après le début de la production — la date estimée est indiquée sur la page du produit et lors de la commande. Le droit de rétractation du consommateur s’applique également à la précommande : le délai de 14 jours commence à la réception du produit, et non au moment du paiement. Par conséquent, la précommande peut être annulée avec un remboursement complet avant l’expédition, ainsi que dans les 14 jours suivant la livraison.

Conditions supplémentaires pour les clients professionnels :

• Les offres commerciales sont valables 30 jours, sauf indication contraire
• Les modes de paiement disponibles sont indiqués lors de la passation de commande
• Des remises sur volume s’appliquent aux commandes de 10 unités ou plus

Notre responsabilité est limitée comme suit :

• Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, accidentelles ou consécutives
• La responsabilité maximale est limitée au coût des biens achetés
• Nous ne sommes pas responsables des retards dus à des cas de force majeure

Les présentes conditions sont régies par la législation estonienne. Les litiges sont résolus devant les tribunaux estoniens. Pour les consommateurs de l’UE, les normes obligatoires de protection des consommateurs de votre pays de résidence peuvent également s’appliquer.